Les images générées par intelligence artificielle nous appartiennent-elles ?

L’intelligence artificielle est de plus en plus utilisée pour créer des images, que ce soit à des fins créatives, professionnelles ou personnelles. Mais une question essentielle se pose : sommes-nous réellement propriétaires des images générées par IA ?

Pré-vérification auprès de ChatGPT

En général, les images générées par une intelligence artificielle t'appartiennent, surtout si :

• Tu es la personne qui a donné les instructions (le prompt) pour générer l’image.
• Tu utilises une IA qui n’impose pas de restrictions spécifiques sur l’usage commercial ou personnel (comme c’est le cas avec les outils d’OpenAI ou d’autres générateurs IA connus, sauf indication contraire).

Mais attention à quelques points :

• Certaines plateformes ajoutent des conditions : par exemple, si tu utilises un outil IA en ligne (comme Canva, Midjourney, etc.), il faut vérifier les conditions d'utilisation. Parfois, l’image peut rester dans un cadre "non commercial" si tu as un compte gratuit.
• Droits des autres personnes : si tu génères une image avec le visage d’une personne célèbre ou d’un personnage protégé, tu n’as pas forcément le droit de la vendre ou de l’utiliser librement.

Si tu veux que je vérifie les droits pour un outil IA spécifique que tu utilises, dis-moi lequel et je te donne les infos précises.

Analyse juridique simplifiée

1. Le créateur du prompt est généralement considéré comme l’auteur

Lorsque tu rédiges les instructions pour générer une image, tu en es généralement considéré comme le créateur, ce qui te donne des droits d’usage personnels et parfois commerciaux.

2. Les conditions d’utilisation priment

Chaque outil d’IA peut imposer des restrictions spécifiques selon les cas :

• Usages commerciaux limités en version gratuite,
• Droit de réutilisation par la plateforme,
• Mention obligatoire de la source, etc.

3. Contenu sensible ou protégé : prudence

Si une image générée représente une célébrité, un logo, un personnage connu ou tout élément soumis à un droit d’auteur, son utilisation peut être restreinte ou même interdite dans certains contextes (vente, publicité, etc.).

Conclusion

En règle générale, les images générées par IA t’appartiennent, à condition que :

• Tu sois l’auteur du prompt,
• Tu respectes les conditions d’utilisation de la plateforme,
• Et tu ne violes pas les droits d’auteur ou le droit à l’image d’autrui.

Il est recommandé de vérifier systématiquement les règles spécifiques du générateur utilisé pour éviter toute mauvaise surprise.